Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site anaistrivier.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Webmaster :
Nom : Etienne Tonnelier
Mail : eti.tonnelier@gmail.com
Adresse : 147 Rue Georges Clémenceau, 17320 Marennes
Téléphone : 06.88.37.68.14
Hébergeur :
Nom : Infomaniak
Mail : support@infomaniak.com
Adresse : Le siège social est situé au 25 Eugène-Marziano,1227 Les Acacias, Genève, Suisse.
Téléphone : +41 (0) 22 820 35 44
Forme juridique : Société Anonyme
Responsable de la publication :
Nom : Anaïs Trivier
Adresse du siège social : 16 route de la Vallaiserie, 27230 Saint-Germain-la-Campagne
Forme juridique : Entreprise Individuelle
Date de création : 01/09/2020
SIRET : 889 113 684 00019
Code NAF : 9003A
Mail : anais-trivier@hotmail.fr
Téléphone : +33 (0) 6 80 91 37 58
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Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Loi n° 92-597 du 1 juillet 1992 du code de la propriété intellectuelle.
Lexique
Informations personnelles : les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).